But

Ce code de vie présente à l’élève des règles de conduite qui favoriseront son apprentissage scolaire et le développement de valeurs personnelles et sociales dans le respect des droits individuels et collectifs.

Application

Tout membre du personnel est mandaté pour l’application des règles de conduite à l’école. Il doit intervenir en reconnaissant que l’élève est en cheminement, que l’erreur est source d’apprentissage et qu’il faut inciter l’élève à s’améliorer continuellement en développant son autonomie et son sens des responsabilités. Les mesures prévues viseront à sensibiliser l’élève aux conséquences de ses gestes, paroles et attitudes. Elles le situeront face à son obligation de réparer les préjudices encourus à la suite de ses actes.

Droit d’être entendu

Tout élève qui prétend qu’une décision abusive ou injuste a été rendue à son égard pourra être entendu par un comité. Une demande écrite de l’élève ou du parent de l’élève devra être présentée au comité qui confirmera ou changera la décision. Le comité sera formé d’un membre de la direction, des services aux élèves, d’un enseignant, d’un parent et d’un élève.

mécanisme de révision

Chaque année scolaire, la direction de l’école consultera les élèves, les parents et le personnel de l’école sur les règles de conduite et ses applications. S’il y a lieu, il en fera la recommandation au Conseil d’établissement afin d’y apporter les changements pour l’année suivante.